Éditeur
Directeur de la publication : Alain Rousset, président du Conseil régional d’Aquitaine
Co-directeur de la publication : Philippe Buisson, Conseiller régional, Délégation : Communication et Porte-Parole
Comité éditorial
Direction de la Communication
Le site de la Région Aquitaine présente et informe sur les grands chantiers engagés par l’Assemblée régionale.
Il permet de suivre toute l’actualité de l’assemblée, ses prises de décisions, ses débats, ses budgets.
Une présentation de la composition et du fonctionnement de l’assemblée régionale est également proposée.
L’objectif du site est de permettre à chaque citoyen aquitain d’être informé de manière transparente.
Les informations sont archivées de telle sorte que soit conservée la mémoire collective de la Région Aquitaine.
Une salle de presse est ouverte à tous les journalistes et acteurs de la communication et de l’information dans laquelle ils retrouveront tous les communiqués et dossiers de presse, une sélection de photos institutionnelles ainsi qu’un agenda des rendez-vous du président. Des abonnements sont proposés pour recevoir directement ces documents par mèl.
Un espace dédié au président permet de suivre son actualité.
Son agenda est mis à la disposition des internautes, en accès direct via le site ou par abonnement.
La Direction de la communication est en charge de la mise à jour du contenu de ce site en concertation directe avec l’ensemble des services de la Région.
Le site donne la possibilité aux citoyens de poster des commentaires dans les articles, sous leur propre responsabilité et dans le respect des conventions régissant la liberté d’expression.
Les internautes peuvent également faire des rétroliens depuis la plupart des articles du site.
Charte d’utilisation des commentaires
Pour publier un commentaire, toute personne doit obligatoirement accepter la présente charte d’utilisation via le formulaire de saisie qui permet de poster un texte.
Il convient, lors des dépôts de messages, de garder à l’esprit les règles de bonne conduite que tout contributeur est tenu de respecter et qui sont élaborées dans le respect du droit et des règles de la [Nétiquette en vigueur->http://www.afa-france.com/netiquette.html].
Respect de la vie privée
Les commentaires sont accessibles à un grand nombre d’internautes.
Ces messages pouvant donc être potentiellement lus par des milliers d’internautes, les contributeurs devront veiller aux informations qu’ils divulguent : pas de numéro de téléphone ou d’adresse postale. Si un contributeur ne veut pas faire connaître son nom de famille ou son courriel, il ne doit pas le transmettre. Cette possibilité est laissée à l’appréciation de l’internaute.
Si vous avez opté pour l’affichage de votre nom ainsi que de votre courriel, ces informations seront conservées sur le serveur de la Région Aquitaine pour la durée d’exploitation du site. Vous pouvez à tout moment demander la suppression de ces données personnelles. La collecte d’informations personnelles telles que des adresses mèl à l’insu des participants est prohibée et il est précisé que quiconque se livre à ce type d’activité en contravention de la loi "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978 modifiée par la loi du 6 Août 2004 peut se voir exposé à des sanctions pénales et civiles.
Respect du pluralisme démocratique
Les contributeurs s’engagent à :
publier des textes qui concernent exclusivement les champs des thématiques du présent site ;
respecter les législations en vigueur sur la liberté d’expression, le droit au respect des personnes et le droit à l’image contenues notamment dans les lois du 29 juillet 1881, du 1er août 2000 modifiant la loi du 30 septembre 1986 relative à la liberté de la communication, celle du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, le code civil et le code pénal, la loi du 16 juillet 1949 relative à la protection des mineurs, ainsi que le respect des droits d’auteur, moraux et patrimoniaux couverts par la loi du 11 mars 1957 et le code de la propriété intellectuelle du 1er juillet 1992.
Principes de fonctionnement
Les commentaires doivent consister en des avis et non être libellés sous forme de questions.
La Région Aquitaine ne répondra à aucune question individuelle posée via une contribution. Si d’autres citoyens veulent répondre à une question posée, ils pourront le faire en déposant un autre commentaires.
Citation de noms de personnes
Les prises de position qui nomment, désignent ou interpellent une personne, par sa fonction ou son nom, membre de l’Assemblée régionale ou de l’institution régionale seront retirés de la publication.
Réclamation usagers
Pour toute question d’ordre personnel ainsi que pour toute réclamation, merci d’adresser votre message à . Pour les réclamations ou questions sur les transports voyageurs merci de bien vouloir adresser directement et exclusivement votre message au service Transports voyageurs en utilisant le courriel suivant
.
Les commentaires sont modérés a posteriori
, en conséquence de quoi, tout message qui ne respecterait pas les conditions d’utilisation du présent site ne serait pas publié. En cas de litige sur une modération, merci de vous adresser au responsable de publication du présent site :
Chaque citoyen dispose d’un égal espace d’expression
, tant dans les possibilités de diffusion de contenu que dans l’organisation ergonomique et le traitement graphique.
Les propos publiés après modération engagent exclusivement la personne qui est à l’origine du message.
Traitement des données personnelles
Le traitement des données personnelles recueillies depuis le site Internet aquitaine.fr est encadré par la dispense n°7 de la délibération n°2006-138 du 9 mai 2006 de la Commission nationale informatique et liberté.
Le site de la Région Aquitaine recueille exclusivement des données d’identité et de connexion à des fins d’information, de communication et d’analyse statistique.
Traitement informatique des courriers postaux
Le courrier reçu par l’administration régionale fait l’objet d’un traitement informatique destiné à en assurer son suivi. Les nom, prénom et adresse et éventuellement la fonction exercée sont enregistrés. Ces informations sont réservées à l’usage des services concernés.
Vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer auprès :
de la Direction de la communication pour les données recueillies via le site aquitaine.fr,
de l’Administration Générale pour les courriers postaux :
Coordonnées :
Conseil régional d’Aquitaine
14, rue François de Sourdis
33077 Bordeaux
Tél : 33(0)5 57 57 80 00
Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au
traitement des données vous concernant.
Liens hypertextes
Les liens présents sur le site peuvent orienter le lecteur sur des sites extérieurs dont le contenu ne peut engager la responsabilité de la rédaction du site.
La mise en place de liens vers le site de la Région Aquitaine n’est pas soumise à un accord préalable. Il est seulement demandé d’indiquer explicitement la mention : Région Aquitaine ainsi que l’url de la source. Les liens profonds sont toutefois à privilégier. Sont exclus de cette autorisation, les sites et tout support à caractère polémique, pornographique ou xénophobe ou pouvant porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.
Droit d’utilisation
Le contenu du site est mis à disposition pour un usage privé et non exclusif. Ce droit d’utilisation comprend le droit de stockage sur écran monoposte et le droit de reproduction aux conditions ci-après définies.
Il interdit la récupération des bases de données.
Copies ou reproductions
Toute reproduction, intégrale ou partielle, des textes publiés dans le site n’est pas soumise à une autorisation préalable mais doit toutefois obligatoirement comporter la mention suivante : "Région Aquitaine " ainsi que l’url du site source de l’article.
Sont en revanche soumis à une autorisation préalable les textes portant la mention Usage réservé. La demande d’autorisation doit être adressée à la Direction de la communication qui assortira son autorisation, partielle ou intégrale, d’une mention spécifique qui devra être impérativement indiquée :
Les photographies, images fixes ou animées, ne peuvent être reproduites sans autorisation préalable et dès lors qu’un droit de copie serait accordé, la mention du copyright indiquée au demandeur par l’administrateur du site devrait impérativement figurer sur le support utilisé à cette fin.
Lecteurs PDF
PDFCreator : conversion des fichiers en formats les plus courants
(notamment en PDF) : http://www.pdfforge.org/
Foxit Reader : logiciel permettant d’ouvrir les fichiers PDF afin
de visualiser le contenu de ceux-ci, ou de les imprimer :
http://www.foxitsoftware.com/pdf/rd…
Sumatra PDF : logiciel libre permettant d’ouvrir les fichiers PDF
afin de visualiser le contenu de ceux-ci, ou de les imprimer :
http://www.framasoft.net/article440…
Evince : http://projects.gnome.org/evince/ (page en anglais)
MuPDF : http://www.mupdf.com/ (page en anglais)
Crédits
Conception, réalisation : WebSiteBuro
Création graphique : Région Aquitaine
Assistance à maitrise d’ouvrage : Sopra Group Bordeaux
Hébergement : GFI
Logiciels employés : php, apache, MySQL, Spip
Photographies : Conseil régional d’Aquitaine
